Mentions légales

1. Éditeur

Le service Ares est édité par :

• Dénomination : Code-x
• Forme juridique : entreprise individuelle (micro-entreprise)
• Capital social : sans objet
• SIRET : 888 327 566 00038
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR54 888 327 566
• Contact : contact@ares-agent.com

L'adresse postale du siège figure sur les factures émises au Client. Elle peut être obtenue sur simple demande à contact@ares-agent.com.

Directeur de la publication : le représentant légal de Code-x.

2. Hébergeur

L'application est hébergée par :

• Scaleway SAS
• 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France
• RCS Paris B 433 115 904
• Site : scaleway.com

Les bases de données et les workspaces souverains sont opérés en Union européenne. Certains services tiers (envoi de courriels, fournisseurs d'IA configurés par le Client) peuvent être situés hors UE ; les transferts associés sont décrits dans la politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

Le nom Ares, le logo, la charte graphique et l'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, code, structure) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Signalement de contenu illicite

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse contact@ares-agent.com en précisant : la date, l'URL ou la localisation précise du contenu, sa description, les motifs pour lesquels il est jugé illicite et l'identité du déclarant.

5. Crédits

Le Service est construit avec des composants open source. Les licences applicables aux dépendances sont consultables dans le code source distribué et dans les dossiers node_modules des paquets concernés.